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Les autorités américaines travaillent sur la qualification de l'ordinateur pilotant une voiture autonome en tant que « conducteur »  pour permettre d'autoriser la circulation de ces véhicules sur route.

Le « régulateur de la sécurité des transports » du gouvernement fédéral américain travaille sur l’assouplissement de sa règlementation  concernant la notion de conducteur automobile.

La prochaine mise à jour de ces règles pourrait en effet conduire à  considérer les ordinateurs assurant le pilotage des voitures autonomes comme des «conducteurs ».

Un atout majeur pour Google mais aussi les constructeurs automobiles traditionnels, dont les européens.

La décision de l'administration américaine devrait constituer un atout majeur pour Google ainsi qu’un certain nombre de sociétés, dont les constructeurs automobiles traditionnels travaillant sur des véhicules partiellement ou totalement autonomes.

Dans un courrier récent adressé à Google au sujet des voitures autonomes, Paul A. Hemmersbaugh, avocat en chef de la NHTSA (National Highway  Traffic Safety Administration), précise

« Si aucun occupant humain du véhicule ne peut effectivement conduire le véhicule, il est plus raisonnable d'identifier le conducteur comme tout ce qui assure la conduite ».

ð Pour poursuivre ses essais en Californie, Google demandait en effet à la NHTSA des conseils sur l'interprétation des normes fédérales relatives à la circulation des voitures.

Paul A. Hemmersbaugh indique à Chris Urmson, directeur du projet de voiture autonome chez Google :

«En substance, Google cherche à produire un véhicule qui possède les capacités de conduite automatisée L4*, mais en supprimant les commandes et interfaces de pilotage classiques (comme le volant, les pédales d'accélérateur et de frein, parmi beaucoup d'autres choses) »

*(La description des voitures autonomes développées par Google correspond au niveau 4 : automatisation complète du système de conduite, définie par la NHTSA en mai 2013).

Google n’a pas encore commenté la réponse mais on peut s’interroger sur la pertinence de cette solution.

La NHTSA examinera la mise à jour de la «section 571.3 »face  à aux évidences technologiques, mais l’agence a aussi reconnu que cela pourrait prendre du temps.

En attendant, elle a suggéré à Google de demander des exemptions aux règles existantes, dont celles régissant l'exigence de freins de service qui peuvent être activés par une pédale de commande, ainsi que l'emplacement, l'identification et l'éclairage des commandes de véhicules.

En 2013, la NHTSA ajoutait  dans sa déclaration préliminaire que si un État permet l'utilisation de véhicules à conduite automatique, autre que pour des tests, à tout le moins une personne avec un permis de conduire devrait « être en permanence disponible afin de faire fonctionner le véhicule dans les situations où la technologie automatisée n’est plus en mesure de contrôler le véhicule en toute sécurité ».

ð L’agence a déclaré qu'elle réexaminerait sa décision quand la maturité de la technologie de conduite automatique aura progressé.

Un cadre réglementaire sera également défini pour réglementer l'utilisation de cette technologie sur la voie publique, a déclaré le mois dernier le ministre américain des Transports Anthony Foxx.

Un dossier très sensible : Les États-Unis prévoient en effet de dépenser près de 4 milliards de dollars au cours des 10 prochaines années sur des projets pilotes dans le domaine des véhicules autonomes.

Si Google fait circuler depuis plusieurs années des voitures autonomes sur les routes de la Silicon Valley, Tesla propose déjà une fonction de conduite semi-autonome (Autopilot) sur ses modèles série S et X.

La Commission Européenne aussi :

En Europe, la Commission Européenne commence à s’intéresser à ces questions, même si les constructeurs et les équipementiers français se montrent beaucoup plus prudents.

En Europe, Mercedes prend de l'avance

BMW propose ConnectedDrive pour les bouchons.

Mercedes propose en sus  une fonction similaire (Intelligence Drive) à celle de Tesla et, même, l’échange d’informations entre véhicules (Car-to-X Communication) sur sa dernière classe E (avec conduite autonome sur route et autoroute jusqu’à 210 km/h).

Voir notamment :

Voitures électriques et intelligentes : Le match entre Apple et Google. Deux approches différentes. - News - publié le 15/02/2015 Apple a conquis le marché des téléphones mobiles grâce à l'iPhone, il pourrait bientôt s'attaquer au monde de l'automobile. Son prochain projet serait une voiture électrique.

Salon de Francfort : la voiture du futur numérisée … c’est déjà maintenant ?  - News - publié le 18/09/2015 La grand-messe des fans de l’automobile se déroule actuellement en Allemagne et présente les nouvelles technologies embarquées.